Chapitre 9

La Famille

I- La Famille

A.	La Cellule Familiale:

a.	La famille est la base de la société en France

b.	La famille a évolué d'une famille traditionnelle (le père est le chef de famille) à une famille contemporaine variée

c.	Il y a de moins en moins de mariages en France, mais il y a autant de familles.

II-Le mariage et les enfants

A.	L'Église catholique et la famille avant la Révolution

a.	Avant la Révolution, la France était un état catholique, où il n'y avait pas de séparation entre l'Eglise et l'État.

b.	Les prêtres avaient l'autorité nécessaire pour:

c.	Enregistrer les naissances (baptêmes)

d.	Célébrer les mariages (pas de divorce)

e.	Enterrer les morts

f.	L'Église catholique tenait les registres de démographie.

B.	A la Révolution

a.	Le système d'état-civil est créé pour remplir le rôle tenu auparavant par l'Église

b.	Les maires sont officiers d'état-civil

c.	L'Église catholique est interdite en France.

d.	Le mariage est désormais un acte légal civil.

e.	En 1801, Napoléon rend à l'Église certaines de ses prérogatives. Il établit un double système:

i.	Le mariage civil (révolutionnaire) est obligatoire

ii.	Le mariage religieux est possible après le mariage civil, mais il est facultatif

C.	Le Mariage, Acte Public

a.	Il y a donc tout un système de formalités qui visent à protéger les intérêts des époux et à éviter les complications légales

i.	Le mariage doit être célébré dans la commune de résidence de l'un des deux époux

ii.	Chaque époux doit fournir une fiche d'état-civil, une attestation de domicile et un certificat médical

iii.	Publication des bans: le projet de mariage doit être publié dans les deux communes dix jours à l'avance

b.	Le Livret de Famille

i.	Chaque famille a un livret de famille, un petit registre personnel d'état-civil

ii.	Chaque acte d'état-civil y est inscrit par le maire

iii.	Le premier acte est l'acte de mariage des parents

iv.	On y inscrit chaque naissance et chaque mort.

c.	Après le mariage civil, les époux peuvent se marier religieusement

D.	La Naissance d'un enfant

a.	Après chaque naissance, les parents ont trois jours pour déclarer la naissance à l'état-civil

i.	Jusqu'en 1966, les seuls prénoms possibles étaient des prénoms catholiques ou antiques

ii.	Désormais, les parents sont libres de choisir un prénom consacré par l'usage

iii.	Comme pour le mariage, la cérémonie civile (déclaration d'état-civil) est obligatoire; la cérémonie religieuse (baptême) est facultative

iv.	La Garde des enfants

(1)	une gardienne privée

(2)	une école maternelle à partir de deux ans

(3)	une crèche ou garderie municipale

b.	Les droits de l'enfant

i.	Dès la naissance, les droits de l'enfant sont prescrits par le Code civil

ii.	L'enfant est mineur jusqu'à l'âge de 18 ans

iii.	Les parents partagent l'autorité parentale sauf s'ils ne sont pas mariés.

iv.	A 2 ans, l'enfant peut entrer à l'école.

v.	A 15 ans, les relations sexuelles sont légales.

vi.	Les filles peuvent se marier à 15 ans, avec l'autorisation parentale

NB: la loi du 6 avril 2006 a fixé l'âge du mariage à 18 ans sans exception, pour les filles comme pour les garçons

vii.	La majorité est à l'âge de 18 ans (vote, armée)

III- Les Jeunes et la sexualité

A.	Campagne du gouvernement depuis les années 80:

a.	réduire les grossesses involontaires

b.	réduire le nombre d'avortement. Le gouvernement estime que le taux d'avortement est trop élevé, surtout chez les mineures

c.	réduire le nombre de victimes de maladies sexuellement transmises (

d.	préconiser la contraception

e.	cette campagne se fait sans opposition de la droite ou de la gauche

B.	La Contraception à l'école

a.	"La Contraception, choisissez la vôtre"

i.	campagne d'information dans les lycées, les universités, les centres sociaux de santé, les pharmacies

ii.	Intégration de la contraception dans programmes d'éducation sexuelle obligatoire dans les lycées

iii.	distribution de la Pilule Contraceptive d'Urgence (pilule du lendemain) dans toutes les écoles

b.	La contraception est une question de santé publique et non de morale pour les Français.

IV-L'Union libre et le Pacte civil de solidarité

A.	L'Union libre

a.	le concubinage est le fait que deux personnes vivent ensemble sans être mariés

b.	l'union libre a été peu à peu reconnue par le gouvernement français

c.	depuis 1981, la sexualité des individus est reconnue et protégée en France, mais pas celle des couples homosexuels, jusqu'en 1999

B.	PActe Civil de Solidarité

a.	En 1999, le projet controversé du PAcs a été proposé

i.	Accord entre deux personnes adultes consentantes de vivre ensemble et de fonder un foyer, quelque soit leur sexe

ii.	Possibilité d'une union homosexuelle légale (comme dans plusieurs pays européens)

b.	Sondage du mois de janvier 1999:

i.	2/3 des Français l'approuvent pour les couples hétérosexuels

ii.	49% des Français l'approuvent pour les couples homosexuels

c.	Sujet très controversé en France

C.	Les effets juridiques du PAcs

a.	aide matérielle mutuelle, solidarité dans les dettes et le logement

b.	en cas de décès, un partenaire n'est pas bénéficiaire, à moins qu'il y ait un testament

c.	déclaration d'impôts commune après trois ans

d.	assurance sociale partagée

e.	possibilité de demander des vacances ensemble

f.	si les partenaires travaillent pour l'état dans des villes différentes, ils peuvent demander à se rapprocher, comme les personnes mariées

D.	Qui passe un PAcs?

a.	les couples homosexuels, qui ne peuvent pas se marier

b.	les couples hétérosexuels qui ne veulent pas se marier mais qui veulent davantage de bénéfice qu'avec l'union libre

V-La Politique familiale

A.	L'État français a une politique familiale très développée

a.	Cette politique a commencé dans les années 30

b.	La population de la France était stagnate depuis le début du siècle

B.	La politique de l'État a deux buts:

a.	Compensation financière des familles avec les allocations familiales

i.	Politique égalitaire

ii.	Protection des droits individuels des enfants

b.	Stimulation de la natalité en France

i.	Depuis le 18ème siècle, le gouvernement a la perception que la France a besoin d'une plus grande population

c.	Cette politique est parfois controversée,

i.	parce que le gouvernement encourage les femmes à rester à la maison au lieu de se développer professionnellement

ii.	mais l'état offre aussi beaucoup de crèche et de garderies

C.	Pour bénéficier des allocations familiales il faut

a.	Résider en France (mais non être citoyen)

b.	avoir deux enfants ou plus

c.	le montant des allocations augmentent lorsque l'enfant grandit

VI-La Condition féminine

A.	Le Mouvement Féministe

a.	Pendant la Révolution, les femmes commencent à pousser pour avoir certains droits

b.	Olympe de Gouges écrit la "Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne"

c.	Les Françaises créent le terme "féminisme"

d.	Jusqu'à la fin du dix-neuvième siècle, le code civil traite les femmes comme des mineures

B.	Sous la Troisième République, les femmes acquièrent des droits importants

a.	1880: droit à une éducation secondaire publique

b.	1881: droit d'avoir un compte en banque

c.	1907: droit de disposer de son salaire

d.	1938: droit de ne pas obéir à son mari

C.	Au Vingtième Siècle

a.	1946:

i.	La Constitution de la IVème République garantit des droits égaux pour les femmes, en particulier le droit de vote

ii.	la France est le premier pays au monde à adopter le slogan: A travail égal, salaire égal"

b.	1965: mari et femme sont égaux

c.	1970:

i.	autorité parentale

ii.	Création du Mouvement de Libération de la Femme avec Simone de Beauvoir. "Un homme sur deux est une femme"

d.	1974: Loi Veil:

i.	L'IVG est légale en France

ii.	L'accès à la contraception est libre pour tous

iii.	Création du ministère des Droits de la Femme

a.	1975: Réforme du divorce

b.	1978: Le viol devient un crime puni d'emprisonnement

c.	1982:

d.	L'avortement devient libre et gratuit (même pour les mineures à partir de 15 ans, sous certaines conditions)

e.	La "majorité" sexuelle est fixée à 15 ans

f.	1988: mise en vente de RU486, "Cette pilule est la propriété morale des femmes" dit Claude Évin, ministre de la Santé

D.	Condition de la Femme Aujourd'hui

a.	Théoriquement, les femmes et les hommes ont des droits égaux

b.	En pratique, les femmes cherchent toujours une égalité de fait

i.	Les femmes ont un accès limité aux meilleurs programmes universitaires (55 % /15%)

ii.	Les femmes sont sous-représentées dans la politique. Elles représentent 53% de l'électorat mais seulement:

(1)	5% des députés 3% des préfets

(2)	6% des maires 5% des sénateurs

c.	Les femmes se battent

i.	pour la parité

ii.	Pour l'égalité linguistique

VII-La Famille en crise

A.	Le mariage disparaît, la famille reste:

a.	Taux de divorce élevé: 4 mariages sur 10

b.	Taux de cohabitation élevée:

i.	12 % de tous les couples ne sont pas mariés

ii.	90% des couples mariés ont habité ensemble avant le mariage

iii.	1 enfant sur trois a des parents qui ne sont pas mariés

B.	La cohabitation pose des problèmes légaux

a.	Séparation

b.	Héritage

c.	Bénéfices sociaux

d.	Nouvelle législation du PAcs (PActe Civil de Solidarité)

VIII-La Population de la France

A.	La population de la France:

a.	60 millions de Français en métropole

b.	2 millions de Français dans les TOM-DOM

c.	consultez les chiffres

B.	Évolution de la population en chiffres:

a.	en 1800, la France est le pays le plus peuplé d'Europe

b.	en 1900, avec 40 millions, la France est le cinquième pays d'Europe par sa population

c.	en 1946, avec 40 millions d'habitants, la France est stationnaire

d.	Aujourd'hui, la population de la France est la deuxième d'Europe, après l'Allemagne et au même rang que le Royaume Uni

e.	la France et l'Espagne sont les deux pays les moins denses d'Europe

C.	Tendances:

a.	l'exode rural continue:

i.	les nouvelles régions d'exode sont l'Ile-de-France, la Région Rhône-Alpes, la Provence-Côte-d'Azur.

ii.	le Massif Central est presque déserté

b.	déséquilibre entre les trois âges:

i.	les jeunes (moins de 20 ans): 25%

ii.	les adultes (de 20 à 60 ans): 54%

iii.	les personnes âgées (plus de 60 ans): 21%